2023 12 05 Convocation - Affichage

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2023 12 15 Liste des délibérations du CM du 12 12 2023

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D2023_45 - Attribution d'une Subvention au Refuge de la Petite Arche

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D2023_46 – Attribution d'une subvention à l'Association Enfants et Loisirs

PDF 66.42k

D2023_47 – Désignation d'un représentant suppléant au Gip Récia

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D2023_48 – Modification des statuts de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais

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D2023_49 – Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvel

PDF 181.68k

D2023_50 – Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

PDF 217.12k

D2023_51 – Demande de subventions pour le concert de l'église

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D2023_52 – Demande de subvention pour un logiciel Cimetière

PDF 67.93k

D2023_53 – Convention de mise à disposition d'un badge d'accès

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2023 12 15 PV de la séance du CM du 12 décembre 2023

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