Séance du 31 mai 2022
ORDRE DU JOUR :
- Adhésion à une convention de groupement de commande permanent
- Recensement de la population 2023 : Nomination d’un coordonnateur communal
- Modalité de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants
- Enquête publique Eole Beaune-la-Rolande – projet de parc éolien
- Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 01 janvier 2023
- Désignation d’un délégué du SIRIS de Bellegarde
- Désignation d’un délégué au Comité de Bassin de la Bezonde – EPAGE
- Désignation d’un membre à la Commission d’Appel d’Offres
- Désignation d’un membre à la Commission de contrôle pour la gestion des élections
- Adhésion au CAUE
- Déploiement de la fibre
- Bureaux de vote Élections législatives
- Affaires diverses